AES DATA INC., société organisée sous les lois de l'Etat du Canada
Numéro de dépôt :
1409954
Date de dépôt :
21/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1997
Présentation de la marque AES 7440
Déposée le 21 mai 1987 par la société AES DATA INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AES 7440 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société AES DATA INC domicilié(e) 1111, 46th Avenue, LACHINE, QUEBEC H8T 3C5, CANADA. - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.
La marque AES 7440 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AES DATA INC., société organisée sous les lois de l'Etat du Canada - 1111, 46th Avenue, LACHINE, QUEBEC H8T 3C5, CANADA. - Canada
CABINET REGIMBEAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44
Appareils et instruments électriques et électroniques et leurs composants et éléments, ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information et leurs composants et appareils périphériques. Machines à écrire, imprimantes, claviers, lecteurs de caractères, moniteurs, écrans à affichage visuel, machines et appareils de traitement de texte de tous types, programmes pour ces machines et appareils, programmes pour ordinateurs et pour équipements destinés au traitement de l'information.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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